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Marques déposées par Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Indre et Loire
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PETIT GUIDE VERT DU GASTRONOME ECLAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT GUIDE VERT DU GASTRONOME ECLAIRE
Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Indre et Loire, Etablissement public
Chambre d'Agriculture, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3881433
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
14/12/2021
PETIT GUIDE VERT DU GASTRONOME ECLAIRE de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat d\'Indre et Loire

Présentation de la marque PETIT GUIDE VERT DU GASTRONOME ECLAIRE

Déposée le 14 décembre 2011 par Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Indre et Loire et Chambre d'Agriculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « PETIT GUIDE VERT DU GASTRONOME ECLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Les déposants sont Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Indre et Loire, Etablissement public domicilié(e) 36 Rte de St Avertin - 37200 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et Chambre d'Agriculture, Etablissement public domicilié(e) 38 rue Augustin Fresnel - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Indre et Loire domicilié(e) 36 Rte de St Avertin - 37200 - TOURS - France.

La marque PETIT GUIDE VERT DU GASTRONOME ECLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT GUIDE VERT DU GASTRONOME ECLAIRE est expirée depuis le 14 décembre 2021.


Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Indre et Loire, Etablissement public - 36 Rte de St Avertin - 37200 - TOURS - France - SIREN 1

Chambre d'Agriculture, Etablissement public - 38 rue Augustin Fresnel - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France


Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Indre et Loire - 36 Rte de St Avertin - 37200 - TOURS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Guide gastronomique sur support papier ;

Promotion et valorisation commerciale de produits gastronomiques et alimentaires issus de producteurs et artisans locaux établis dans le Pays Loire Nature Touraine.